I. Identification
SOPHIM
S.A.S Société à Actions Simplifiées
Siège Social : SOPHIM parc de la Cassine, Avenue Pierre Gilles de Gennes 04310 peyruis France
Tel : +33492331717
SIRET : 33802624800033
N° TVA intracommunautaire : FR16338026248
Directeur de la Publication : Monsieur Alexis Margnat
Hébergeur site : EOLAS
Hébergeur nom de domaine : OVH
Conception et réalisation : www.klarte.com | www.quai13.com
II. Fonctionnement
Notre site www.sophim.com (ci-après le Site) est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d’entretien et de mise à jour que SOPHIM jugerait utiles d’effectuer. En accédant au Site, vous vous engagez à en respecter les conditions d’utilisation telles que décrites ci-après.
III. Propriétés intellectuelles
La structure générale de notre Site et l’ensemble des contenus diffusés sur ce Site (images, articles, photographies, logos, marques, vidéos, interviews, sons, textes…), sont la propriété exclusive de la société SOPHIM, et sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle, et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image, et par la législation internationale en vigueur.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les photos, les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques. A ce titre, à défaut d’autorisation expresse de SOPHIM, il est strictement interdit de reproduire, de représenter ou d’altérer, de manière intégrale ou partielle, les contenus de notre Site, de les modifier ou les adapter en tout ou partie.
Le nom de domaine www.sophim.com est la propriété exclusive de la société SOPHIM.
IV. Lien hypertexte
La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le Site est soumise à l’accord préalable du Directeur de la Publication de SOPHIM. Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de SOPHIM, la société SOPHIM n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.
V. Protection des données personnelles
SOPHIM vous informe qu’il est mis en œuvre un traitement de données à caractère personnel vous concernant. SOPHIM s’engage à ce que la collecte et le traitement de données à caractère personnel, effectués à partir du Site et dont SOPHIM est responsable, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi « Informatique et Libertés » ; et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement no 2016/679) ; et que les informations personnelles collectées à partir du Site soient conservées conformément aux règles prescrites par par lesdites législations.
Par données à caractère personnel, SOPHIM entend toutes les informations relatives à une personne physique identifiée ou identifiable par un ou plusieurs éléments qui lui sont propres fournies sur le Site notamment pour nous contacter, ou vous abonner à nos Newsletters.
Les informations personnelles ainsi fournies sur notre Site permettent le traitement de vos demandes. Les informations identifiées par un astérisque sont obligatoires. A défaut, votre demande ne pourra pas être traitée ou son traitement sera retardé. Les données à caractère personnel collectées sur notre Site peuvent être adressées au personnel commercial et administratif de SOPHIM, et le cas échéant, à nos sous-traitants en matière informatique. Vos données personnelles ne sont pas transférées vers des Etats non membres de l’Union Européenne. Elles sont conservées pendant une durée maximum de 24 mois après dernier contact de votre part.
Vous disposez d’un droit d’accès, de communication, de modification et de rectification des informations vous concernant, et recueillies lors de vos visites du Site. Plus particulièrement, vous disposez du droit d’interroger SOPHIM en vue d’obtenir la confirmation que vos données personnelles font ou ne font pas l’objet d’un traitement, des informations relatives aux finalités du traitement, aux catégories de destinataires auxquelles celles-ci sont communiquées.
Toutefois, SOPHIM a la possibilité de s’opposer aux demandes manifestement abusives, notamment par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique.
Pour exercer ces droits, il suffit d’adresser un courrier postal à l’adresse suivante :
SOPHIM parc de la Cassine,
Avenue Pierre Gilles de Gennes
04310 peyruis France
Vous disposez d’un droit d’opposition au traitement par SOPHIM des données personnelles vous concernant pour des motifs légitimes. Vous êtes informés que, lors de vos visites sur le Site, un cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation.
VI. Responsabilités
La société SOPHIM s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site à tout moment. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité du Site, pour quelque cause que ce soit.
Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser, et reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. La société SOPHIM ne peut garantir l’exactitude et la complétude des informations diffusées sur son Site ni la permanence de son bon fonctionnement ou sa totale sécurité informatique. La société SOPHIM met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son Site.
Les informations fournies par la société SOPHIM le sont à titre indicatif. La société SOPHIM ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le Site. Chaque utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le Site sous sa responsabilité exclusive.
VII. Loi applicable
Le droit français est applicable au présent Site.